Investissement et retraite
Nouveaux documents en vigueur dès le 21 novembre
AMENDEMENT À LA NOTICE EXPLICATIVE
Dès le 21 novembre 2016, vous devez remettre à tout nouvel investisseur l’Amendement à la Notice explicative et Contrat (MRA674 2016-11) avec la Notice explicative de juin 2016. Les aperçus des trois nouveaux FPG SSQ y ont été inclus.
Pour les commander, utilisez notre bon de commande et les documents vous seront postés dès qu’ils seront disponibles.
MISE À JOUR DES FORMULAIRES D'ADHÉSION
Les formulaires d’adhésion ont été mis à jour pour inclure les nouveaux fonds. Veuillez noter que les deux versions précédentes datées de novembre 2015 et de juin 2016 continueront d’être acceptées. De plus, nous continuerons de remettre la version de juin 2016 lors des commandes, et ce, jusqu’à épuisement des stocks existants. Il n’est donc pas nécessaire de jeter les copies que vous avez en votre possession.
LISTES DE FONDS ET CODES
Les documents listant les fonds et leurs codes ont aussi été mis à jour.
- Résumé des Fonds de placement garanti SSQ – DRA719 2016-09
- Codes des Fonds de placement garanti SSQ – MRA1064 2016-10 Disponible en PDF seulement
NOUVEAUX AVENANTS AU CONTRAT DE RENTE POUR LES RÉGIMES AVEC IMMOBILISATION DES SOMMES
L’avenant qui doit être remis à tout adhérent à un régime avec immobilisation des sommes a été séparé en différents documents selon le régime et la province applicable. Cet avenant complète le contrat de rente figurant dans la brochure Notice explicative et contrat (BRA1620).
Vous retrouverez ces nouveaux Avenants à la section Documentation de notre site sécurisé, sous le menu « Notices explicatives, contrats et amendements ».