Investissement et retraite
RAPPEL : Nouveaux formulaires d’adhésion et Notice explicative et Contrat
De nouveaux documents doivent être utilisés lors de l’adhésion d’un nouvel investisseur dès aujourd’hui. Pour les commander, utilisez notre bon de commande et transmettez-le aux coordonnées indiquées.
NOUVEAUX FORMULAIRES D’ADHÉSION
En plus d’avoir mis à jour la grille de fonds, les encadrés relatifs aux RENE (Sections 3 et 4 du formulaire FRA641) ont été reformulés dans le but de clarifier les questions relatives aux régimes non enregistrés. De plus, à la Section « Consentements et Signatures », des mentions concernant l’analyse de besoins ont été ajoutées aux déclarations : « Je certifie également avoir remis à l’investisseur, lorsque la réglementation l’exige, l’analyse de ses besoins dûment complétée. »
- FRA641 Formulaire d’adhésion – Régimes autres que CELI (2014-05)
- FRA1251 Formulaire d’adhésion – CELI (2014-05)
Les versions précédentes de ces formulaires seront acceptées jusqu’au 11 juillet. Après cette date, seules les nouvelles versions seront acceptées.
NOUVELLE BROCHURE NOTICE EXPLICATIVE ET CONTRAT
Dans le cadre des enregistrements annuels des documents contractuels, la brochure Notice explicative et Contrat (BRA1620) a été mise à jour, avec entre autres les nouveaux Aperçus des fonds au 31 décembre 2013.
Cette nouvelle brochure doit obligatoirement être utilisée à compter du 9 juin 2014. Veuillez détruire les versions précédentes que vous avez en votre possession.